Les douanes Britanniques ont publié un plan d’urgence pour les “Produits sensibles” afin d’essayer de minimiser les perturbations à partir du 1er janvier. Les détails sont ci-après.
Nous suggérons fortement de reporter toute expédition d’importation dans la mesure du possible.
Plan d’urgence pour les marchandises sensibles
Les douanes Britannique ont développé une réserve pour permettre l’embarquement des marchandises sensibles importées en Grande-Bretagne même si un transporteur arrive au port de départ de l’UE sans un GMR valide. Cette contingence ne serait déployée que pour soutenir les transporteurs transportant des marchandises de catégorie 1 essentielles à la préservation du bien-être humain ou animal et/ou de la sécurité nationale du Royaume-Uni.
HMRC ne s’attend pas à ce que cette contingence soit largement déployée, car les transporteurs transportant des envois sensibles sont susceptibles d’être préparés et d’avoir la documentation dont ils ont besoin pour embarquer.
Cette approche ne serait déployée que pour répondre à des problèmes individuels pouvant survenir lorsqu’un site exploite une frontière pleinement fonctionnelle dans le cadre des processus BAU et devrait être considérée comme une solution autonome par rapport aux autres solutions discutées précédemment.
Dans ce scénario, un transporteur informerait un transporteur qu’il transportait des marchandises sensibles s’il devait faire demi-tour en raison de problèmes de GMR. Les transporteurs examineront si les marchandises sont incluses ou non sur une liste préétablie de marchandises sensibles qui peuvent utiliser l’éventualité, et si elles le sont, l’éventualité peut être invoquée.
Marchandises sensibles – Plan d’action du processus opérationnel pour invoquer la contingence
Le transporteur transportant des marchandises vers la Grande-Bretagne sans GMR valide informe le transporteur qu’il transporte des marchandises sensibles. Les transporteurs ne sont pas tenus de vérifier que l’envoi contient des marchandises sensibles, mais ils doivent demander au transporteur une description des marchandises.
Le transporteur doit examiner la liste des marchandises sensibles et décider si les marchandises décrites sont couvertes par l’éventualité.
Si les marchandises/transporteurs répondent aux critères, ils devraient être autorisés à embarquer. S’ils ne répondent pas aux critères, ils devraient être retournés. Si vous avez des motifs raisonnables de croire qu’ils transportent des marchandises sensibles (c’est-à-dire que le conducteur vous dit qu’il transporte des marchandises sensibles et que vous pensez qu’elles appartiennent à l’une des catégories de la liste), vous pouvez autoriser l’enregistrement du véhicule sans GMR . Les transporteurs ne sont pas tenus de vérifier que l’envoi contient des marchandises sensibles.
Vous devez fournir des détails à HMRC dans les 12 heures suivant l’appel de l’éventualité. Les détails suivants doivent être fournis à FreightMTRequest@hmrc.gov.uk:
- La date et l’heure de la contingence ont été invoquées
- Nom de la société de transport
- Port de destination
- Marchandises transportées par transporteur
Liste des marchandises sensibles
Cette liste couvre les biens de catégorie 1, ceux qui sont essentiels à la préservation du bien-être humain ou animal et/ou de la sécurité nationale :
- Médicaments humains, couvrant les médicaments délivrés uniquement sur ordonnance, les médicaments en pharmacie et les médicaments de liste générale, les essais cliniques et les vitamines pour enfants,
- Dispositifs médicaux et consommables cliniques,
- Vaccins,
- Aliments nutritionnels spécialisés, y compris les préparations pour nourrissons
- Matériaux biologiques tels que le sang, les organes, les tissus et les cellules
- Tous les médicaments vétérinaires autorisés en vertu du Règlement de 2013 sur les médicaments vétérinaires, y compris les produits finis et non finis, et les ingrédients pharmaceutiques actifs
- Médicaments non autorisés dont l’importation est autorisée en vertu du « Schéma spécial d’importation de la Direction des médicaments vétérinaires »
- Consommables cliniques vétérinaires essentiels
- Dépendances critiques de la chaîne alimentaire, par ex. produits chimiques et additifs clés utilisés dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire
- Produits chimiques pour la purification et le traitement de l’eau
- Produits chimiques ou consommables critiques utilisés dans le secteur de l’énergie
- Pièces de rechange critiques pour le secteur de l’énergie
- Articles nécessaires à des fins militaires ou de sécurité nationale
- Fruits frais d’origine UE lorsqu’ils ne sont pas mélangés avec un produit animal
- Légumes frais d’origine UE lorsqu’ils ne sont pas mélangés avec un produit animal
- Fleurs coupées d’origine UE lorsqu’elles ne sont pas mélangées avec un produit animal
Assistance : info@alegrant.com